Compte rendu du conseil municipal

Après l’installation du nouveau conseil il y a 15 jours, s’est tenu ce soir une première séance au cours de laquelle ont notamment été élus les membres des différentes commissions municipales. « Saint Mitre en Vie ! » obtient un siège au sein du CCAS. Notre motion sur les rythmes scolaires n’a pas (encore) été inscrite à l’ordre du jour.

Le conseil a débuté par la communication des délégations attribuées aux adjoints. En voilà la liste :

– Rose Marie QUAGLIATA : 1ère adjointe, en charge des Finances
– Pierre-Louis NEGREL : adjoint à l’Administration générale et aux Ressources humaines
– Claudine DE RIVAS : adjointe à l’Animation et à la Culture
– Jean-Pierre MUTERO : adjoint aux Services Techniques et à l’Environnement
– Christiane DE FIGUEIREDO : adjointe aux Affaires Sociales
– Denis BARROERO : adjoint à l’Education et à la Jeunesse
– Bernadette BONZOM : adjointe à la Communication
– Philippe BOURCHET : adjoint à la Vie Associative et aux Espaces Naturels

L’organisation des délégations n’évolue quasiment pas par rapport au mandat précédent. On notera que l’urbanisme reste aux mains du maire. Nous avions proposé dans notre projet municipal que soient créés un poste d’adjoint à la Sécurité et un autre en charge de la Vie Économique : nous constatons que ces deux dossiers ne font pas l’objet d’une attention particulière, alors qu’ils auraient pu le justifier. Nous verrons au cours du mandat comment les questions qui y sont liées sont prises en charge.

Autre élément communiqué : les comptes-rendus du conseil municipal et du conseil communautaires seront désormais transmis aux élus par email, ce qui est une excellente chose. Pour le conseil communautaire, ils étaient déjà mis en ligne sur le site de la CAPM. L’étape suivante, qui peut être facilement mise en œuvre : mettre en ligne l’ordre du jour des conseils afin d’informer l’ensemble de la population en temps et en heure. Cette préoccupation répondrait à l’objectif de mairie numérique que nous promouvions là encore dans notre projet municipal.

Quatorze points étaient inscrits à l’ordre du jour de cette séance :

  1. Délégation au maire. Application des articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du code général des collectivités territoriales
  2. Indemnités du maire et des adjoints
  3. Conditions d’exercice du mandat des élus. Droit à la formation des élus municipaux
  4. Demande de subvention auprès du conseil général. Assistance technique réalisée par l’Office National des Forêts (ONF) pour la gestion des sites du conservatoire du littoral. Exercice 2014
  5. Demande de subvention auprès du conseil régional. Assistance technique réalisée par l’Office National des Forêts (ONF) pour la gestion des sites du conservatoire du littoral. Exercice 2014
  6. Élection des membres titulaires titulaires et des membres suppléants de la Commission d’Appel d’Offres
  7. Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
  8. Élection des représentants de la commune à l’Office Municipal de la Culture et des Arts
  9. Élection de deux représentants de la commune au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
  10. Élection d’un représentant de la commune à la Société d’Économie Mixte de la Ville de Martigues (SEMIVIM)
  11. Élection d’un représentant de la commune à la Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) dénommée Pays de Martigues Aménagement (PMA)
  12. Élection d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune au syndicat mixte du GIPREB (Gestion Intégrée, Prospective et Restauration de l’Étang de Berre)
  13. Élection d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune au Syndicat Mixte d’Électrification du Département des Bouches-du-Rhône (SMED)
  14. Élection d’un représentant en charge des questions de défense
  • Le point 1 obtient le soutien du groupe majoritaire. Compte tenu du manque de transparence avec lequel certains dossiers sont aujourd’hui conduits, nous préfèrerions que le maximum de sujets soient abordés au sein du conseil municipal. Mais dans le détail des 24 attributions visées par la délibération, un certain nombre se justifie. Le groupe « Saint Mitre en Vie ! » s’abstient donc sur ce point.
  • Unanimité au point 2. Il est normal que les élus perçoivent des indemnités, dans le respect des limites de la loi. A Saint Mitre les Remparts, le maire perçoit au 1er janvier 2014 une indemnité mensuelle de 2090,81 €. Chaque adjoint perçoit une indemnité de 836,32 €.
  • Unanimité au point 3.
  • Les points 4 et 5 recueillent là encore l’unanimité. Ce vote s’inscrit dans le cadre d’une convention tripartite ONF / CG / CR, la commune de Saint Mitre les Remparts agissant comme gestionnaire de terrains saint-mitréens appartenant au conservatoire du littoral. L’ONF est sollicité pour assurer une assistance technique, et département comme région peuvent participer au financement pour un montant maximum de 4000€ chacun. Ils sont donc sollicités à cette hauteur.
  • Les points 6 à 14 consistent en l’élection des membres de plusieurs commissions et structures communales ou extra-communales. Notre groupe « Saint Mitre en Vie ! » a présenté des candidats aux 4 votes prévoyant l’élection de plusieurs membres. Quand il n’y avait qu’un seul siège à pourvoir, il était légitime que la majorité l’obtienne, et inutile d’alourdir la procédure en présentant un candidat. Au point n°7, notre groupe obtient un siège : Catherine Stekelorom est ainsi élue au sein du CCAS.

Au titre des questions diverses, avant la clôture du conseil municipal, nous avons interrogé le maire quant à l’inscription à l’ordre du jour de deux points pour lesquels nous l’avons sollicitée par courrier écrit : la réforme des rythmes scolaires, à propos de laquelle nous sollicitons le vote d’une motion, et la question du logement social, qui nous semble justifier une information du conseil municipal, et de la population.

Béatrice Aliphat nous a indiqué qu’elle avait effectivement reçu notre courrier, et qu’elle allait examiner chacun de ces points avant de décider de leur inscription, ou non, à l’ordre du jour d’un prochain conseil.

Dont la date nous a déjà été communiquée : il s’agit du lundi 26 mai, à 19h.

Publicités

3 réflexions sur “Compte rendu du conseil municipal

    • C’est le but ! Vous informer sur ce qui est voté au sein du conseil municipal, donner des informations complémentaires, et expliquer nos prises de position. Cordialement, VG

  1. Pingback: Compte-rendu du conseil municipal « Vincent Goyet

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion / Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion / Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion / Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion / Changer )

Connexion à %s